Mentions Légales

Textes, images, graphiques, ainsi que leur arrangement sur cette présence internet sont soumis à la protection du droit d'auteur et d'autres lois mondiales de protection. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers pour des buts commerciaux.

1. Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site internet http://www.systemconception.fr

1.1 Responsabilité publication

Sarl SYSTEM
1 rue du Lavoir -­
79420 Saint-­Lin
Tél. +33 549 64 05 49
Directeur de publication : Jérôme LIBNER
Rédacteur en chef : Jérôme LIBNER
Responsable du site : Jérôme LIBNER

1.2 Conception du site internet

Agence AgnesGO
79000 Niort
www.agnesgo.fr
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1.3 Création graphique du site internet

Teddy LOISEAU
GRAPHIC
79400 Saint Maixent L'école
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1.4 Développement du site internet

Studio Ekinox
7 rue du Village
79230 Brûlain
Tél : +33 688 796 554
http://www.studio-ekinox.fr
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1.4 Hébergement du site internet

Studio Ekinox via la société OVH
7 rue du Village
79230 Brûlain
Tél : +33 688 796 554
http://www.studio-ekinox.fr
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2. Conditions d'utilisation

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la société SYSTEM.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la société SYSTEM.

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site internet www.systemconception.fr dans une page internet n'appartenant pas au site (in line linking). Un accord préalable de la société SYSTEM est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers
toute autre page que la page d'accueil du site www.systemconception.fr. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au gestionnaire du site internet (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-­dessus fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger. Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3. Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés".
Pour toute demande ou précision concernant la collecte des informations personnelles, vous pouvez contacter l'éditeur du site internet (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site internet sont conservés pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne pas communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du support technique de l'éditeur du site internet. Exercice Droit d'opposition (Opt-­out) -­ Art.26 loi 1978. Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par la Société SYSTEM,
faites-­le nous savoir à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant bien les données concernées.

4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site internet notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

LA société SYSTEM se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

6. Déclarations

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration officielle à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1967067 v 0.